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Association canadienne-française de l'Alberta (ACFA) - 2004

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Dates d'arrivée : 2004  

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ACFA-2004.2082390.96Radio-Canada dans le dossier des communications
  • Lettre adressée à l'ACFA par la SRC, sujet : programme de stages, 19 mars 1996
  • Lettre adressée à M.  John Moreau, Président, ACFA par l'honorable Jean J. Charest, Chef du parti PC, accusé de réception de la lettre en date du 20 novembre 1995, 6 mars 1996
  • Notes, Conséquences des compressions budgétaires du budget de Paul Martin, avril 1996 - mars 1997, 2 p.
  • Lettre adressée à M. Denis Collette, Directeur CHFA par M. Georges Arès, Directeur général, sujet : FrancoFonds 96, 7 mars 1996
  • Lettre adressée à Mme Lyne Lemieux, Directrice Adjointe, ACFA par M. Pierre Noël, Chef des communications, sujet : RadioFonds 96, 28 février 1996
  • Lettre adressée à M. Georges Arès, Directeur général par M. Denis Collette, Directeur de la radio française, SRC - Alberta, sujet : RadioFonds 96, 21 février 1996
  • Lettre adressée à M. John Moreau, Président, ACFA M. Denis Collette, Directeur de la radio française, SRC - Alberta, RadioFonds 96, 2 p.
  • Lettre adressée à M. John Moreau, Président, ACFA du bureau de Mme Francine Lalonde, Députée de Mercier, accusé de réception de la lettre en date du 20 novembre 1995, 19 janvier 1996
  • Lettre adressée à M. John Moreau, Président, ACFA par M. Maud Debien, Député de Laval-Est, accusé de réception de la lettre en date du 20 novembre 1995, 31 janvier 1996
  • Télécopie, document : Faire entende nos voix - Vue d'ensemble, Chapitre II : La SRC, Comité d'examen des mandats SRC, ONF, Téléfilm, janvier 1996, 8 p.
  • Télécopie de la part de la Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada, sujet : envoi du Rapport Juneau (pièce jointe), 31 janvier 1996, 24 p.
  • Lettre adressée à M. John Moreau, Président, ACFA par le bureau de Mme Suzanne Tremblay, Députée de Rimouski-témiscouata, accusé de réception de la lettre du 20 novembre 1995, 17 janvier 1996
  • Lettre adressée à M. John Moreau, Président, ACFA par l'honorable David Anderson, Ministre du Revenu national, accusé de réception de la lettre en date du 20 novembre 1995, 8 janvier 1996
  • Lettre adressée à M. John Moreau, Président, ACFA par le Cabinet du Chef de l'Opposition, Lucien Bouchard, accusé de réception de la lettre en date du 20 novembre 1995, 11 janvier 1996, 2 p.
  • Lettre adressée à M. John Moreau, Président, ACFA par M. Marcel Massé, Ministre des affaires intergouvernementales, accusé de réception de la lettre en date du 20 novembre 1995, 10 janvier 1996
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par l'honorable Sheila Copps, Vice-première ministre et ministre de l'Environnement, accusé de réception de la lettre en date du 8 août, 5 janvier 1996
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ACFA-2004.2092390.96Radio-Canada dans le dossier des communications

Lettres adressées à M. John Moreau, Président de l'ACFA - Accusés de réception de la lettre du 20 novembre 1995 par :

  • M. Herb Gray, Député, 8 janvier 1996
  • l'honorable Linda Costello, Ministre des ressources naturelles du Canada, 8 janvier 1996
  • le Cabinet du Secrétaire d'État, 5 janvier 1996
  • l'honorable André Ouellet Ministre des Affaires étrangères, 2 janvier 1996
  • l'honorable Diane Marleau, Ministre de la Santé et du Bien-être social, 27 décembre 1995
  • M. Eugène Bellemare, Député de Carleton-Gloucester, 18 décembre 1995 (+ commentaires)
  • bureau des Services ministériels et exécutifs- Citoyenneté et Immigration Canada, 5 janvier 1995 (+ commentaires)
  • le Sénateur Jean-Robert Gauthier, 2 janvier 1995 (+ commentaires)
  • le bureau de Développement des Ressources humaines du Canada, 15 décembre 1995
  • le Cabinet du Ministre de l'Industrie, 20 décembre 1995
  • l'honorable Roy MacLaren, Ministre du Commerce International, 13 décembre 1995
  • l'honorable Paul Martin, Ministre des Finances, 14 décembre 1995 (+ commentaires), 2 p.
  • Dr. Bernard Patry, Député de Pierrefonds-Dollard, 13 décembre 1995 (+ commentaires)
  • M. Nic Leblanc, Député de Longueuil, 7 décembre 1995
  • l'honorable Douglas Young, 8 décembre 1995
  • l'honorable David C. Dingwall, Ministre des Approvisionnements et Services, 4 décembre 1995
  • le Cabinet du Premier Ministre, 6 décembre 1995
  • le Cabinet du Secrétaire d'État (Anciens combattants), 5 décembre 1995
  • M. R.J. Duhamel, Député de Saint-Boniface, 6 décembre 1995 (+ commentaires)
  • M. Patrick Gagnon, Député de Bonaventure/Îles de la Madeleine, 5 décembre 1995
  • le bureau du Président de la Chambre des communes, 4 décembre 1995
  • M. Jean Landry, Député de Lotbinière, 29 novembre 1995
  • Mme Sandra Kolber, Société Radio-Canada, 4 décembre 1995
  • M. Gilles Bernier, Député de Beauce, 8 décembre 1995
  • la Sénatrice Fairbairn, 27 novembre 1995
  • M. Richard Bélisle, Député de La Prairie, 28 novembre 1995
  • le Cabinet du Sercétaire d'État (Affaires parlementaires), 29 novembre 1995
  • l'honorable Gildas Molgat, Président du Sénat, 28 novembre 1995 (+ commentaires)
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ACFA-2004.2102390.96Radio-Canada dans le dossier des communications

Lettres adressées à M. John Moreau, Président de l'ACFA - Accusés de réception de la lettre du 20 novembre 1995 par :

  • M. Réginald Blair, Député de Cochrane-Supérieur, 27 novembre 1995
  • l'honorable Roch Bolduc, 23 novembre 1995
  • le bureau de M. Don Boudria, Député de Glengarry-Prescott-Russell, 27 novembre 1995
  • le bureau de M. Antoine Dubé, Député de Lévis, 24 novembre 1995
  • M. René Laurin, Député de Joliette,  24 novembre 1995
  • Lettre adressée à l'honorable Marcel Massé, Président du Conseil privé par M. John Moreau, Président, ACFA, sujet : compressions budgétaires - programmation francophone, lien aux communautés francophones, envoyé en c.c. aux membres du Cabinet fédéral et au président de la SRC, français et anglais, 20 novembre 1995, 8 p.
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ACFA-2004.2112390.96Radio-Canada dans le dossier des communications
  • Lettre adressée à l'ACFA par l'équipe de l'Autostop, sujet : calendrier de diffusion de l'émission Autostop, 2 janvier 1996, 2 p.
  • Lettre adressée à M. John Moreau par l'honorable M. Halvar C. Jonson, Minister of Education (AB), sujet : nominations pour le South Central Regional Francophone Coordinating Councel, anglais, 4 décembre 1995
  • Lettre adressée à Mme Suzanne Tremblay, Porte-parole du Patrimoine canadien par M. Jean Landry, Député de Lotbinière, sujet : copie de la lettre de l'ACFA en date du 20 novembre 1995, 29 novembre 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par M. Ron Smith, Directeur - Alberta, sujet : nouvelles de la SRC, anglais, 4 décembre 1995
  • Communiqué de presse de la SRC, Répercussions du budget fédéral de février 1995 sur la SRC, 2 mars 1995, 2 p.
  • Télécopie adressée à M. Adrien Bussière et à M. John Moreau par Mme Renée Delorme, sujet : Société du centre scolaire et communautaire de Calgary, aide financière, 28 novembre 1995, 3 p.
  • Télécopie, lettre adressé au M. Préville, Patrimoine canadien par M. Denis Meilleur, Trésorier, Cité des Rocheuses, sujet : budget de la trésorerie de la Société du centre 1995-1996, 7 décembre 1995, 3 p.
  • Télécopie adressée à M. John Moreau, Président, ACFA par M. Adreien Bussière, Directeur - District de l'Alberta, Patrimoine canadien, sujet : ébauche d'une lettre pour les communautés 1996-1997, 8 décembre 1995, 3 p.
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par M. Fernand Robichaud, Secrétaire d'État (Agriculture), sujet : suivi  de la lettre en date du 8 août 1995 - Comité d'examen, 21 novembre 1995
  • Communiqué de presse du Patrimoine canadien, CBC, NFB, Telefilm Mandate Review Report Delayed to January 15, 1995, anglais, 30 novembre 1995
  • Communiqué de presse de la FCFA, Les réformistes ne peuvent plus supporter...conflits d'intérêts, 30 novembre 1995, 2 p.
  • Lettre adressée à l'honorable Michel Dupuy, Ministre du Patrimoine canadien par M. Réginald Bélair, Député de Cochrane-Supérieur, sujet : appui de la position de l'ACFA  par rapport aux compressions budgétaires de la SRC, 27 novembre 1995
  • Communiqué de presse de la SRC, nouvelle orientation de la Société, 22 novembre 1995, 5 p.
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par le bureau du Développement des Ressources humaines Canada, accusé de réception de la lettre du 8 août 1995, 1er novembre 1995
  • Présentation préparé par la SRC, campagne publicitaire pour faire connaître d'avantage à population albertaine les racines..., 19 p.
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ACFA-2004.2122390.96Radio-Canada dans le dossier des communications
  • Télécopie, liste d'envoi - organismes communautaires
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par l'honorable Allan Rock, Ministre de la Justice et Procureur général du Canada, sujet : comité d'examen, 30 octobre 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par l'honorable Sheila Finestone, Secrétaire d'État (Multiculturalisme/Situation de la femme), accusé de réception du 8 août 1995, 26 octobre 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par l'honorable Herb Gray, Leader du gouvernement à la Chambre des communes, 4 octobre 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par l'honorable Paul Martin, Ministre des Finances, accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par le bureau du Secrétaire d'État (Asie-Pacifique), accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, 27 septembre 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par l'honorable Roy MacLaren, Ministre du Commerce International, accusé de réception du 8 août 1995, 20  septembre 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par M. Peter Fleming, Directeur général, SRC, sujet : réponse à la lettre du 15 septembre 1995, 15 septembre 1995, 2 p.
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par l'honorable John Manley, Ministre de l'industrie, accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, 2 p. recto verso
  • Lettre adressée au Me Roy Klassen par Mme Rachel Romanica, Communications institutionnelles et Affaires publiques, sujet : réponse à la lettre du 8 aoput 1995, 11 septembre 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par l'honorable André Ouellet, Ministre des Affaires étrangères, accusé de réception de la lettre du 8 août 1995, 31 août 1995
  • Lettre adressé à M. Paul Denis, Président, ACFA par M. Ronald Duhamel, Député de Saint-Boniface, sujet : copie d'une lettre  - maintient des services offerts par la SRC, 30 août 1995, 4 p.
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par le Cabinet du ministre du Revenu National, accusé de réception de la lettre en date du 15 août 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par le Cabinet de la ministre des Ressources naturelles Canada, accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, 25 août 1995
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ACFA-2004.2132390.96Radio-Canada dans le dossier des communications
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par le Cabinet du Secrétaire d'État (Agriculture), accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, 28 août 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par M. Jean Pariseau, sujet : histoire des francophones dans les Forces armées Canadiennes, 22 août 1995, 2 p.
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par l'honorable David C. Dingwall, Ministre des Approvisionnements et Services, accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, 22 août 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par M. J. Michel doyon, Administrateur, SRC, réponse à la lettre en date du 8 août 1995 - soutien de la lutte pour maintenir les services, 22 août 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par le bureau de Mme Suzanne Tremblay, Député de Rimouski-témiscouatta, accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, 21 août 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par le Cabinet du président du Conseil privé de la Reine pour le Canada..., accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, 21 août 1995
  • Copie d'une lettre manuscrite adressée au Premier Ministre du Canada par un individu, sujet : coupures budgétaires - SRC, 10 août 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par le Cabinet du Secrétaire d'État (Anciens combattant), accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, 17 août 1995
  • Copie officieuse d'une lettre adressée à la SRC, au Patrimoine canadien, et au Premier Ministre du Canada par M. Robert A. Stebbins, Professeur, Sociology, University of Calgary, 16 août 1995, 3 p. (3 lettres)
  • Lettre adressée au Me Roy Klassen, accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, 16 août 1995
  • Télécopie, lettre adresée à M. Pierre Juneau, Président, Comité d'examen de la SRC par M. Victor C. Goldbloom, Commissaire aux langues officielles, sujet : partage de préoccupations, 27 juillet 1995, 3 p.
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par M. John Loney, Député de Edmonton North, accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, anglais, 16 août 1995
  • Note adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par Mme Guylaine Saucier, SRC, sujet : accusé de réception de la lettre en date du 8 août 1995, 15 août 1995
  • Ébauche d'une lettre envoyée à tous les membres du Cabinet fédéral, les députés fédéraux et la SRC, sujet : l'avenir de stations régionales : CHFA et CBXFT, 8 août 1995, 4 p.
  • Lettre générale de la part de l'ACFA, sujet : invitation d'écrire une lettre pour appuyer CHFA et CBXFT, pièce jointe : modèle d'une lettre, 8 août 1995, 4 p.
  • Télécopie, membres du Conseil d'administration de la SRC au 4 août 1995
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ACFA-2004.2142390.97Radio-Canada - Bonnyville
  • Demande de Nouvelle licence de radiodiffusion en vue d'exploiter une entreprise de radiodiffusion (radio) commerciale, en blanc
  • Carte géographique en courbes de niveau
  • Télécopie de Broadcast Spectrum Services, sujet : horaire de l'installation, anglais, 3 mars 1998, 6 p.
  • Télécopie de Broadcast Spectrum Services, sujet : acceptation de la demande et des installations, anglais, 16 février 1998
  • Télécopie, lettre adressée à M. Luc Pinon, Président, ACFA - Bonnyville par la SRC, sujet : analyse de l'antenne et des installations, anglais, 22 mai 1997, 3 p. (2 copies)
  • Tableau, Structure de la propriété
  • Télécopie de la SRC, accusé de réception de la demande en date du 13 juin 1997, 25 juin 1997
  • Lettre de la SRC, sujet : analyse de l'antenne et des installations, anglais, 22 mai 1997
  • Facture de la SRC pour l'analyse des installations, 21 mai 1997
  • Lettre adressée à la SRC, sujet : coût du projet, anglais, 1er mai 1997
  • Lettre de Broadcast Spectrum Services, sujet : documents requis, anglais, 10 avril 1997
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ACFA-2004.2152390.97Radio-Canada - Bonnyville
  • Proposition que Broadcast Spectrum Services rédige une lettre pour accompagner la demande de licence au CRTC, anglais, 26 février 1997
  • Télécopie, Formulaire complété : Équité en matière d'emploi, 26 février 1997, 2 p.
  • Dessin, représentation des signaux émis, direction et distance, mars 1997
  • Dessin, représentation de l'antenne proposée, mars 1997
  • Facture de Broadcast Spectrum Services, anglais, 24 février 1997
  • Estimation des coûts par Broadcast Spectrum Services pour présenter à la réunion du 21 février 1997, anglais, 2 p.
  • Évolution du budget au 7 février 1997
  • Lettre de Broadcast Spectrum Services, sujet : lettre de présentation et services disponibles, 5 p.
  • Rapport provisoire - activités, en blanc, 3 p.
  • Lettre d'entente entre la SRC et l'ACFA, 7 p.
  • Télécopie de la SRC-Alberta, sujet : version finale de la lettre d'entente, 12 décembre 1996, 5 p.
  • Télécopie de la SRC, sujet : Lettre d'entente et document intitulé Convention d'affiliation au réseau français AM de la SRC (pièces jointes), 8 p.
  • Correspondance entre la SRC, l'ACFA provinciale et la régionale de Bonnyville, sujet : démarrage du projet, 9 p.
  • Lettre adressée à Mme Clémence Lavoie-Lemire, Agente de développement, régionale de Bonnyville par Mme Lyne Lemieux, Directrice adjointe, ACFA, sujet : priorisation du dossier de l'antenne, 12 janvier 1996, 2 p.
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ACFA-2004.2162390.97Radio-Canada - Bonnyville
  • Copie d'un article de journal, ''Transmitter will tune in CBC Edmonton'' (The Grand Centre-Cold Lake Sun), anglais, 21 novembre 1995
  • Lettre de la SRC, sujet : Signal de CHFA 680 dans la région de Bonnyville, pièce jointe : lettre de l'ingénieur, 13 octobre 1994, 6 p.
  • Lettre de la SRC, sujet : Signal de CHFA 680 dans la région Bonnyville, 13 octobre 1994, 3 p.
  • Cartes géographiques, 4 p.
  • Sondage, coût de l'entretien de l'antenne
  • Copie d'un article de journal, pas de titre ou de citation, mars 1993
  • Lettre de M. Marcel Pépin, Vice-président de la Radio Française, sujet : réponse à la lettre en date du 6 novembre 1992, 11 décembre 1992, 2 p.
  • Lettre adressée à M. Keith Spicer, CRTC par M. Denis Tardif, Président, ACFA, sujet : appui au renouvellement de la licence d'exploitation de Radio-Canada en Alberta, pièces jointes : autre correspondance, procédures d'intervention, 6 novembre 1992, 12 p.
  • Télécopie, page de présentation, 15 octobre 1992
  • Lettre adressée à M. Denis Lord par l'ingénieur régional - AB, sujet : radio communautaire, région de Bonnyville, 11 octobre 1994, 4 p.
  • Télécopie, note de service  adressée à M. Pierre Noël par M. Lanny Morry, Directeur aux Affaires générales, sujet : CHFA - Modification de licence, pièce jointe : demande, 11 septembre 1992, 10 p
  • Horaire de la programmation pour l'automne -hiver 1990-1991, 11 p. recto verso
  • Télécopies, correspondance avec les régionales, sujet : câblodiffusion, 25 juillet 1990, 2 p.
  • Document : Stratégies à étudier pour l'émetteur de Radio-Bonnyville, pièces jointes : pétition, lettres, janvier-mars 1990, 8 p.
  • Copie d'un avis publié dans le journal, ''CRTC Decisions'' (Edmonton Journal), anglais, 8 mars 1990
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ACFA-2004.2172390.96Radio-Canada - Bonnyville
  • Document : Engineering brief for a new FM station prepared for l’ACFA – régionale de Bonnyville, 3 avril 1997, 18 p.
  • Lettre de Broadcast Spectrum Services, sujet : achat de l'antenne, anglais, 16 avril 1997, 2 p.
  • Lettre de Broadcast Spectrum Services, sujet : gestion du projet, pièce jointe : lettre et demande d'un certificat de radiodiffusion, anglais, 8 avril 1997, 5 p.
  • Télécopie de Broadcast Spectrum Services, sujet : coût du projet, anglais, 2 avril 1997
  • Lettre adressée à la SRC par Broadcast Spectrum Services, sujet : antenne, anglais, 20 mars 1997
  • Lettre adressée à Industrie Canada, sujet : établissement d'un émetteur dans la région de Bonnyville, anglais, 19 mars 1997, 2 p.
  • Estimation des coûts par Broadcast Spectrum Services pour présenter à la réunion du 17 mars 1997, anglais, 3 p.
  • Télécopie de Broadcast Spectrum Services, sujet : envoi d'une lettre pour Industrie Canada à signer, anglais, 13 mars 1997
  • Télécopie de Broadcast Spectrum Services, sujet : disponibilité de CHFB, 10 mars 1997
  • Télécopie de Broadcast Spectrum Services, sujet : demande de licence au CRTC, anglais, 26 février 1997, 2 p.
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ACFA-2004.2182500.3.94Emploi et Immigration Canada - projet de développement de l'emploi
  • Programme de création d'emploi de l'A.C. : Prévisions budgétaires mensuelles du projet, 26 janvier 1994, 2 p.
  • Programme de création d'emploi de l'A.C. : Annexe B - modalités relatives à la contribution, 23 janvier 1995, 2 p.
  • Télécopie, Programme de création d'emploi de l'A.C. : Annexe et modalités relatives à la contribution, 16 janvier 1995, 2 p.
  • Prolongation du projet d'emploi - justification, janvier 1995, 3 p.
  • Livret, Assurance-chômage Article 15 : Programme de création d'emploi - guide à l'intention des auteurs de demandes, 18 septembre 1991, anglais et français, 12 p. recto verso
  • Programme de création d'emploi de l'A.C. : Annexe B - modalités relatives à la contribution, 26 avril 1994, 3 p.
  • Lettre adressée à Mme Lilianne Peddicord, Emploi et Immigration Canada par Mme Lyne Lemieux, Directrice adjointe, sujet : description de tâches de l'agent.e de communications (pièce jointe), 25 mars 1994, 2 p.
  • Formulaire en blanc du Centre d'emploi du Canada,  8 p.
  • Formulaire en blanc du Centre d'emploi du Canada, 8 copies
  • Formulaire rempli du Centre d'emploi du Canada, poste : aide -recherchiste
  • Demande / accord pour le programme d'emploi d'été / expérience de travail, poste : agent.e de communication, 11 mars 1994, 3 p.
  • Lettre adressée à Mme Lilianne Peddicord, Emploi et Immigration Canada par Mme. Lyne Lemieux, Directice adjointe, ACFA, sujet : description de tâche de l'agent.e de communication (pièce jointe), 25 mars 1994, 2 p.
  • Lettre générale du Centre d'emploi du Canada, sujet : envoi de la trousse de demande pour le lancement du programme Défi 94 - Emploi d'été / Expérience de travail, 14 février 1994
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ACFA-2004.2192500.3.94Emploi et Immigration Canada - projet de développement de l'emploi
  • Document d'entente entre France Levasseur-Ouimet et l'ACFA, 27 octobre 1993, 3 p. (télécopie et original)
  • Lettre adressée à M. Yves Caron, ACFA par l'Unité des programmes, Centre d'emploi du Canada, sujet : demande de participation au programme approuvée, pièce jointe : contrat, 28 janvier 1994, 10 p.
  • Entrevues des candidat.es - coordination des projets spéciaux pour le sectuer culturel : Spécificités de l'emploi
  • Lettre adressée à l'ACFA par Mme Liliane Peddicord, Emploi et Immigration, accusé de réception de la demande, 22 novembre 1993
  • Télécopie adressée à Mme Liliane Peddicord, Unité des programmes par M. Yves Caron, ACFA, sujet : description de tâches - partie du Franco, 24 janvier 1994, 3 p.
  • Lettre adressée à Mme Liliane Peddicord, Emploi et Immigration, projet d'emploi pour le secteur culturel par M. Yves Caron, Secteur culturel, ACFA
  • Document : Le secteur culturel de l'ACFA et les projets d'emploi, 6 p.
  • Formulaire rempli, Demande de Programme de création d'emplois - A.C., 15 janvier 1993, 2 p. recto verso
  • Formulaire, Demande d'avance ou de remboursement - placement d'été, pièce jointe : rapport final par la candidate, 12 octobre 1995, 2 p.
  • Fiche, Job Opportunities, anglais
  • Objectif emplois d'été pour étudiants 1995 - description du projet, pièce jointe : brouillon de la demande, avril 1995, 5 p. recto verso
  • Formulaire, Placement carrière été, poste : recherchiste, 3 p. recto verso
  • Document : Placement carrière - été : Demande-accord du programme, avril 1995, 6 p. recto verso
  • Télécopie, Programme de création d'emploi de l'A.C. : Annexe B - modalités relatives à la contribution, 13 janvier 1995, 2 p.
  • Télécopie, page de présentation , correspondance générale, 28 juillet 1994
  • Télécopie, Formulaire en blanc du Centre d'emploi du Canada
  • Mémorandum adressée à Mme Lilianne Peddicord, Emploi et Immigration Canada par M. Yves Caron, ACFA, sujet : projet pour insertion dans la programmation de l'ACFA - contractuels pour le secteur culturel (pièce jointe), 15 juillet 1996, 3 p.
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ACFA-2004.2202700.2.94Formulaire T4-1994
  • Manuscrit, tableau - sujet inconnu
  • Formulaire T4 annulé
  • Formulaire, Sommaire de la rémunération payée
  • Document : Year-End Information Kit, préparé par Comcheq, anglais, novembre 1994, 19 p. recto verso
  • Télécopie adressée à Comcheq par l'ACFA, sujet : ajustement pour les T4, 26 janvier 1995, 2 p.
  • Télécopie adressée à l'ACFA provinciale par la régionale de Lethbridge, sujet : assistance avec le rapport de salaire, 14 février 1995
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ACFA-2004.2212851.94Correspondance avec le secrétariat d'État 1994
  • Document d'orientation aux fins de discussion : Confiance en l'avenir : Redéfinition des relations du ministère avec ses groupes clients (version 2), préparé par la Direction générale de la promotion des langues officielles, mai 1994, 22 p.
  • Document d'orientation aux fins de discussion : Confiance en l'avenir : Redéfinition des relations du ministère avec ses groupes clients (version 2), préparé par la Direction générale de la promotion des langues officielles, mai 1994, 20 p.
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ACFA-2004.2222851.94Correspondance avec le Secrétariat d'État 1994
  • Document : Coopération intergouvernementale : ententes sur la promotion des langues officielles, 5 p.
  • Document : Programme de coopération intergouvernementale, Direction générale de la promotion des langues officielles - Secrétariat d'État, 5 p.
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par M. Adrien Bussière, Directeur du nord de l'Alberta, Patrimoine canadien, sujet : restructuration importante des opérations, 30 juin 1994
  • Notes pour une allocution de l'honorable Michel Dupuy, Ministre du Patrimoine canadien, à l'occasion de sa comparution devant le Comité mixte permanent sur les langues, 1er juin 1994, 8 p. recto verso
  • Lettre adressée à M. Georges Arès, Directeur général, ACFA par Mme Sandra Davis, Regional Executive Director, Canadien Heritage, Alberta region, sujet : rencontre avec la communauté pour discuter des stratégies pour la région, anglais, 30 juin 1994, 3 p.
  • Télécopie, message à l'intention des organismes représentant les communautés minoritaires de langue officielle signée par M. Roger Collet, Sous-ministre adjoint, Citoyenneté et programme d'identité canadienne, sujet : diminution des subventions, 12 mai 1994, 4 p. (2 copies)
  • Lettre adressée à M. Georges Arès, Directeur général, ACFA par M. Alain Tremblay, Agent de programme, Secrétariat d'État du Canada, sujet : rapport final du projet intitulé Développement de matériel de promotion, 20 avril 1993
  • Télécopie adressée à M. Alain Tremblay, Agent de programme, Secrétariat d'État du Canada par M. David Fréchette, ACFA, sujet : l'ordre du jour provisoire pour la réunion de concertation provinciale, 5 avril 1994
  • Télécopie, Fiche d'information du ministère du Patrimoine canadien, sujet : nouveau portefeuille, 20 avril 1994, 3 p.
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par le Secrétariat d'État du Canada, accusé de réception de la demande de subvention, 23 février 1994
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par M. Adrien Bussière, Directeur général, Alberta, sujet : Guide de présentation des demandes d'aide financière, 20 décembre 1993, 3 p.
  • Lettre adressée à M. Denis Tardif, Président, ACFA par M. Marc Rochon, Sous-ministre du Patrimoine canadien, sujet : projets prioritaires dans le contextes de compressions budgétaires, 5 octobre 1993, recto verso (original et copie) 
  • Formulaire de subvention pour la célébration de la fête du Canada, 12 p.
  • Lettre à M. Denis Tardif, Président, ACFA par M. Roger Collet, Sous-ministre adjoint, Citoyenneté et Programme d'identité canadienne, réorganisation du gouvernement, 15 septembre 1993, 2 p.
  • Lettre adressée à Mme France Levasseur Ouimet, Présidente, ACFA par M. Alain Tremblay, Agent de programme, Secrétariat d'État du Canada, sujet : Fermeture de votre dossier, 21 avril 1993
  • M. Georges Arès, Directeur général, ACFA par M. Alain Tremblay, Agent de programme, Secrétariat d'État du Canada, sujet : rapport final pour le projet intitulé Coalition contre le racisme, 20 avril 1993
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ACFA-2004.2232851.95Correspondance avec le Ministère du Patrimoine canadien
  • Dépliant, Comment déterminer la valeur économique du travail bénévole, Patrimoine canadien, 8 p.
  • Porte-documents : Programme d'aide à la distribution des publications, français et anglais, 1994-1995
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ACFA-2004.2242851.95Correspondance avec le Ministère du Patrimoine canadien
  • Lettre adressée à M. Yves Caron, Directeur, Secteur arts et culture, ACFA par Mme Donna Petrachenko, Directrice exécutive régionale, Patrimoine canadien, sujet : subvention - aide à gestion du Programme d'initiatives culturelles, 30 juin 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par M. Hilaire Lemoine, Directeur général, Programmes d'appui aux langues officielles, sujet : mise en oeuvre des articles 41 et 42 de la Loi sur les langues officielles (pièce jointe), 30 juin 1995, 24 p.
  • Lettre adressée à M. Hilaire Lemoine, Directeur général, Programmes d'appui aux langues officielles par M. Paul Denis, Président, ACFA, sujet : remerciement pour ses efforts - augmentation de la contribution, 7 juillet 1995
  • Horaire des visites à Ottawa, les 15,16 et 17 juin
  • Dépliant, Programmes des expositions internationales, Patrimoine canadien, 1994
  • Lettre adressée à M. Paul Denis par Patrimoine canadien, sujet : envoi du matériel d'information, 7 avril 1995
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par l'honorable Michel Dupuy, Ministre du Patrimoine canadien, sujet : révision de programmes et de réduction budgétaires, 1er mars 1995, 3 p. (originale et copie)
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par Mme Donna Petrachenko, Directrice exécutive régionale, Patrimoine canadien, sujet : invitation à titre d'invité spéciale à l'ouverture officielle des XV Jeux du Canada, 10 février 1995
  • Lettre adressée à Mme Donna Petrachenko, Directrice exécutive régionale, Patrimoine canadien par M. Paul Denis, Président, ACFA, sujet : demande de recontre, 10 février 1995
  • Lettre adressée à M. Adrien Bussière, Directeur du district du Nord de l'Alberta, Patrimoine canadien, sujet : projet pour la mise en oeuvre de l'article 41 et 42, partie VIII de la Loi sur les langues officielles en Alberta (pièce jointe), 13 décembre 1994, 9 p.
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ACFA-2004.2252851.95Correspondance avec le Ministère du Patrimoine canadien
  • Lettre générale du Ministre du Patrimoine canadien, sujet : invitation à proposer des candidatures pour le programme de prix de Parcs Canada, pièce jointe : dépliant, 8 février 1995, 2 p.
  • Télécopie, adressée à Mme Lilianne Peddicord, Patrimoine canadien par l'ACFA, sujet : liste d'envoi - organismes communautaires (pièce jointe), 26 octobre 1994, 6 p.
  • Lettre adressée à M. Georges Arès, Directeur générale, ACFA par Patrimoine canadien, sujet : horaire des réunions - ''fighting racism'', anglais, 31 août 1994
  • Trousse d'information, Mise en oeuvre des articles 41 et 42 de la Partie VII, de la Loi sur les langues officielles, Ministère du patrimoine canadien, août 1994, 7 p. recto verso
  • Lettre adressée à M. Adrien Bussière, Directeur du district nord de l'Alberta, Ministère du Patrimoine canadien par M. Paul Denis, Président, ACFA, sujet : Repositionnement du Ministère du patrimoine canadien, 30 août 1994, 2 p.
  • Lettre adressée à M. Georges Arès, Directeur général, ACFA par Patrimoine canadien, sujet : horaire des réunions - ''fighting racism'', anglais, 25 août 1994
  • Lettre adressée à M. Paul Denis, Président, ACFA par Mme Lilianne Peddicord, Agente de programme, Patrimoine canadien, sujet : fermeture du dossier, projet : Évolution du processus de concertation et priorisation provinciale, 20 juillet 1994
  • Lettre adressée à M. Georges Arès, directeur général, ACFA par M. Alain Tremblay, Agent de programme, District Nord de l'Alberta, sujet : rapport final des projets, Coalition contre le racisme...; Création d'une fondation...; Plan global de développement...; Formation artistique...; Le grand livre...; Sensibilisation... Campagne de promotion..., 7 juin 1994
  • Programme d'aide aux musées - Avant-projet : aux fins de discussion, Ministère du patrimoine canadien, juillet 1994, 8 p. recto verso
  • Programme d'aide aux musées - Avant-projet : aux fins de discussion, Ministère du patrimoine canadien, anglais, juillet 1994, 7 p. recto verso
  • Formulaire de demande en blanc, Programme d'aide au développement de l'enregistrement sonore, 11 p.
  • Formulaire de demande en blanc, Cultural Initiatives Program, anglais, 11 p.
  • Programme d'initiatives culturelles, français et anglais, 4 p. recto verso
  • Fiches d'information, Le Réseau canadien d'information sur le patrimoine, 5 p.
  • Fiches d'information, The Canadian Heritage Information Network, anglais, 5 p.
  • Fiche d'information, Direction des biens culturels mobiliers, français et anglais, 2 p. recto verso
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ACFA-2004.2262851.96Correspondance avec le Ministère du Patrimoine canadien

Contenu d'un porte-documents :

  • Fiche d'information, Stratégie fédérale d'appui aux communautés de langue officielle en situation minoritaire, français et anglais, recto verso (2 copies)
  • Fiche sommaire de l'Alberta - langues officielles, 2 p. recto verso (2 copies)
  • Alberta Fact Sheet - official languages, anglais, 2 p. recto verso, (2 copies)
  • Mise en situation, l'ACFA Provinciale, 2 p.
  • Sommaire de l'Association des juristes d'expression française de l'Alberta, 2 p.
  • Lettre adressée à M. Adrien Bussière, Patrimoine canadien par Mme Suzanne Corneau, La Société éducative de l'Alberta, sujet : présentation de l'organisme, 9 novembre 1995
  • Sommaire de La Faculté Saint-Jean, 2 p.
  • Sommaire de l'Uni-théâtre
  • Sommaire du Centre éducatif communautaire de l'Alberta (CÉCA)
  • Sommaire de Francophonie jeunesse de l'Alberta
  • Sommaire de l'ACFA régionale de Rivière-la-Paix
  • Sommaire de l'ACFA régionale de Centralta
  • Sommaire de l'ACFA, régionale d'Edmonton, 2 p. recto verso
  • Lettre adressée à M. Adrien Bussière, Directeur, Patrimoine canadien par Mme Diane Morissette-Franz, Présidente, ACFA régionale de Medicine Hat, 14 novembre 1995
  • Profil de la Fédération des parents francophones de l'Alberta
  • Horaire de la Rencontre de consultation sur l'interministériel, 2 p. recto verso
  • Document de travail : Sommaire des mesures incluses dans les plans d'action 1995-1996, Alberta, septembre 1995, 13 p. (2 copies)
  • Document de travail, ''Summary of Measures Included in the 1995-1996 - action plans, Alberta, anglais, septembre 1995, 23 p.
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ACFA-2004.2272851.96Correspondance avec le Ministère du Patrimoine canadien

Contenu d'un porte-documents :

  • ''Présentation on the development of the franco-alberta community'', anglais, 10 p.
  • Sommaire de la communauté francophone de la région de Lethbridge
  • Liste des participants, 24 novembre 1995
  • Fiche d'évaluation, Patrimoine canadien, anglais
  • Description du sondage mis sur pied par l'Association multiculturelle francophone de l'Alberta
  • Sommaire l'Association multiculturelle francophone de l'Alberta
  • Liste des organismes communautaire francophones à Saint-Paul
  • Mise en situation, l'ACFA régionale de Jasper, 2 p.
  • Sommaire de l'ACFA régionale de Bonnyville, 2 p.
  • Sommaire de l'ACFA régionale de Fort McMurray
  • Sommaire de l'ACFA régionale de Plamondon / Lac-la-Biche (2 copie)
  • Profil de la Fédération des parents francophones de l'Alberta
  • Sommaire de l'ACFA Provinciale, 2 p.
  • Sommaire de l'Association des juristes d'expression française de l'Alberta
  • Sommaire de la Fédération des aînées franco-albertain.e.s
  • Sommaire de La Faculté Saint-Jean, 2 p.
  • Sommaire de l'Uni-théâtre
  • Sommaire du Centre éducatif communautaire de l'Alberta (CÉCA)
  • Sommaire de Francophonie jeunesse de l'Alberta
  • Sommaire de l'ACFA régionale de Rivière-la-Paix
  • Sommaire de l'ACFA régionale de Centralta
  • Sommaire de l'ACFA, régionale d'Edmonton, 2 p. recto verso
  • Lettre adressée à M. Adrien Bussière, Directeur, Patrimoine canadien par Mme Diane Morissette-Franz, Présidente, ACFA régionale de Medicine Hat, 14 novembre 1995
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ACFA-2004.2282851.96Correspondance avec le Ministère du Patrimoine canadien
  • Guide d'activités, Canada : Une affaire du coeur - ensemble vers l'avenir, français et anglais, 12 au 19 février 1996, 27 p. recto verso
  • Télécopie, lettre adressée à Bill Balan, Directeur exécutif régional, Patrimoine canadien par Mme Patricia Courcelles, Présidente, sujet : l'abolition du fonds de développement des communautés francophones de l'Ouest, 28 juin 1996
  • Télécopie adressée à M. Georges Arès, Directeur général, ACFA par M. Rénald Rémillard, sujet : commentaires sur la lettre ci-jointe, 27 juin 1996
  • Lettre adressée à M. Hilaire Lemoine, Directeur général et à M. Adrien Bussière, Directeur du district, Patrimoine canadien par M. John Moreau, Président, ACFA, sujet : Assemblée des aînées et aînés francophones du Canada - Fédération des aînés francophones albertain.e.s (FAFA), pièce jointe : lettre adressée à l'ACFA par la FAFA - différends avec l'Assemblée des ainé.e.s francophones du Canada (AAFC), 25 juin 1996, 3 p.
  •  Lettre adressée à M. Roy Klassen, Agent de développement, ACFA par M. Hilaire Lemoine, Programmes d'appui aux langues officielles, Patrimoine canadien, sujet : réunion du groupe témoin, pièce jointes : liste d'envoi, ordre du jour, programmes et autres, 17 juin 1996, 20 p.
  • Lettre générale de Patrimoine canadien, sujet : envoi du rapport annuel sur les langues officielles pour 1994-1995, français et anglais, 31 mai 1996, recto verso
  • Lettre adressée à M. Georges Arès, Président, ACFA par M. Adrien Bussière, Co-président, Patrimoine canadien, sujet : repositionnement, 16 mai 1996
  • Télécopie de M. Hilaire Lemoine, Directeur général, Patrimoine canadien, sujet : envoi de documents pour la réunion du groupe témoin (pièces jointes), 14 juin 1996, 21 p. 
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